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1. Présentation du site

Nom du site Internet : Call me maybe

Propriétaire du site : Diane Andrzejak

Adresse du propriétaire : 14 rue de la sirène, 44300 Nantes

Contact du propriétaire : diane@callmemaybe.fr

Hébergeur du site : ONITI – 17 rue Marie Curie, 44240 Saint-Sébastien-sur-Loire

Directeur de la publication : Diane Andrzejak

Numéro SIRET : 853 663 946 00012

2. Conditions d'utilisation

L’utilisation du site Call me maybe implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Call me maybe sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Politique de confidentialité

Pour plus d’informations sur notre politique de confidentialité, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

4. Gestion des cookies

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L’utilisateur peut configurer son ordinateur de manière à refuser l’installation des cookies.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Diane Andrzejak est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Diane Andrzejak.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. Limitations de responsabilité

Diane Andrzejak ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Call me maybe, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Diane Andrzejak ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site Call me maybe.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Call me maybe est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.